1. Situations à risques

Pas de démarrage ni d’arrêt d’installation sans respect d’un mode opératoire écrit précis.
Toute situation ou le niveau de risques est temporairement augmenté est signalée. Les risques induits sont identifiés et analysés, des mesures compensatoires sont mises en place.

2. Circulation : engin / véhicule / cycliste / piéton

Pas de dépassement des vitesses autorisées.
Les règles de circulation sont respectées à l’intérieur comme à l’extérieur des sites.

3. Gestes / postures / outillages

Pas d’intervention sans outils adaptés à la tâche et à son environnement.
Toute posture inadaptée lors d’une manipulation d’objet ou de l’utilisation d’outils peut entraîner des lésions corporelles.

4. Équipements de protection

Pas d’accès aux installations et pas de travaux sans port des équipements de protection individuelle (EPI) généraux et spécifiques.
Les protections collectives sont privilégiées et maintenues en bon état. Les protections individuelles complètent les dispositifs de prévention adoptés.

5. Permis de travail

Pas de travail sans permis validé
Tous les travaux réalisés sur un site nécessitent un permis.

6. Opération de levage

Pas de passage sous la charge en cours de levage.
Un travail impliquant une grue, un palan ou un autre dispositif mécanique nécessite une analyse des risques préalables, du matériel en bon état, du personnel habilité et un contrôle d’accès de la zone.

7. Travail sur des systèmes alimentés en énergie

Pas d’intervention sans contrôle préalable de l’absence d’énergie ou de produit.
Certains travaux nécessitent la mise hors énergie ou hors produit de l’équipement. Dans ce cas, une consignation pour bloquer l’arrivée d’énergie ou de produit est réalisée selon un mode opératoire précis.

8. Espaces confinés

Aucune pénétration dans un espace confiné sans vérification des isolations et sans contrôle d’atmosphère.
Toute entrée dans un espace confiné (capacité, fosse, cuvette, etc…) est réalisée sous surveillance et après un contrôle de l’atmosphère et des isolations.

9. Travaux de fouille

Pas de travaux de fouille sans permis établi avec plan de sous-sol.
Un travail de fouille, réalisé manuellement ou mécaniquement, débute seulement après la prise en compte d’une analyse de risques identifiant tous les dangers dans la zone.

10. Travaux en hauteur

En l’absence de protections collectives, pas de travaux en hauteur sans harnais de sécurité.
Les travaux en hauteur sont effectués à partir de plateformes fixes ou mobiles avec des garde-corps conçus pour la tâche à réaliser. Les travaux sur les toits se font après vérification de la solidité et mise en place des protections adaptées. Les échelles constituent un moyen d’accès à n’utiliser qu’à titre exceptionnel.

11. Gestion du changement

Pas de modification technique ou organisationnelle sans autorisation préalable.
Toute modification technique ou organisationnelle fait l’objet d’une analyse de risques.

12. Opérations simultanées ou co-activités

Pas d’opérations simultanées ou co-activités sans visite préliminaire.
Tous les travaux ou opérations menés dans une unité en production sont susceptibles d’augmenter le niveau de risques. Les interférences liées aux opérations simultanées ou co-activités sont identifiées et maîtrisées.